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Décisions du Maire 2021

2021.93 - DECISION - DESTRUCTION MEGANE 225-DVJ-77

2021.91 - DECISION - Retour CDL

2021.79 -DECISION - Tarification des études surveillées

2021.82 - DECISION - Le 19 - FANTANTAISIE - SEQUODREAM - 50 NUANCES DE BOUGIES

2021.81 - DECISION - Le 19 - ORIMONO CREATIONS

2021.80 - DECISION - Le 19 - ACT-SHOP

2021.78 - DECISION - ATELIER BALTUS et FRENCH STORIES - Le 19

2021.77 - DECISION - Signature Convention Occupation de Locaux - 23 Rue Du Chateau

2021.76 - DECISION - GUILLONNET retour CDL

2021.75 - DECISION - ATELIER BALTUS retour CDL

2021.74 - DECISION - MADE IN SENS retour CDL

2021.73 - DECISION - Boutique Ephemere - FANFANTAISIE, SEQUODREAM et 50 NUANCES DE BOUGIES - 27 Sep au 4 Oct

2021.71 - Décision portant création d’une sous régie d’avances mini crèche la Coccinelle

2021.70 - Signature d'une convention de mise à disposition temporaire du cinéma municpal Les Variétés pour la réalisation d'un tournage

2021.69 - Fixation d'une redevance pour la mise à disposition temporaire du cinéma municipal Les Variétés pour la réalisation d'un tournage

2021.68 - Signature d’un bail commercial avec MALKIAHOME signature d’un bail commercial avec MALKIAHOME représentée par sa gérante Madame Nathalie Spineux et Madame Marina Langlais pour le local commercial sis 19 rue René Pouteau à Melun

2021.67 - Pour la signature d’un bail commercial dérogatoire avec Monsieuravec MonsieurSamuel Guillonnet pour le local commercial sis 19 rue René Pouteau à Melun.

2021.65 - Pour la signature d’un bail commercial dérogatoire avec ORA MODA représenté par sa gérante Madame Elisabeth De Luca pour le localcommercial sis 19 rue René Pouteau à Melun.

2021.64 - Pour la signature bail commercial dérogatoire avec ORA MODA représenté par sa gérante Madame Elisabeth De Luca pour le localcommercial sis - 19 rue René Pouteau à Melun

2021.64 - Pour la signature d’un bail commercial dérogatoire avec OHCARODCO représenté par sa gérante madame Caroline Delattre pour le local commercial sis 19 rue René Pouteau à Melun

2021.62 - Signature d’un bail commercial dérogatoire avec L’URNA,signature d’un bail commercial dérogatoire avec L’URNA,représenté par sa gérante Madame Corinne Benazet et L’ATELIERd’ARMELLE, représenté par sa gérante Madame Armelle DeCourtivron pour le local commercial sis 19 rue René Pouteau à Melun

2021.61 - Signature d’un bail commercial dérogatoire avec DREAAMd’un bail commercial dérogatoire avec DREAAMAFRIKA représentée par sa gérante Madame Fatou Sivigny pour lelocal commercial sis 19 rue René Pouteau à Melun

2021.60 - Signature d’un bail commercial dérogatoire avec L’IMBECILEsignature d’un bail commercial dérogatoire avec L’IMBECILEHEUREUX représentée par sa gérante Madame Solène Guittat pour lelocal commercial sis 19 rue René Pouteau à Melun

2021.59 - Signature d’une convention d’occupation temporairesignature d’une convention d’occupation temporairedu domaine public pour l’organisation de la manifestation« Commerces en Fête » dans le centre-ville de Melun.

2021.58 - Avenant n°5 à la régie médiathèque bibliothèque

2021.57 - Signature d’un bail commercial dérogatoire avec LA MODE A SOI représenté par sa gérante madame Sandrine Vignerie et IDEES A LISE représenté par sa gérante madame Elise Borges pour le local commercial sis 19 rue René Pouteau à Melun

2021.55 - Signature d’une convention de mise à disposition précaire et révocable d’une partie du domaine public à des fins d’usage commercial sis place Saint Jean

2021.54 - Signature d’une convention de mise à disposition précaire et révocable d’une partie du domaine public à des fins d’usage commercial sis place Praslin

2021.53 - Signature d’une convention de mise à disposition précaire et révocable d’une partie du domaine public à des fins d’usage commercial sis place Loïc Baron

2021.52 - Signature d’une convention avec Habitat 77 portant sur l’occupation de la toiture terrasse du 7 avenue Charles Peguy pour le maintien d’une antenne radio relais utilisée par la Police Municipale

2021.50 - Demande de subvention dotation de soutien à l’investissement local 2021

2021.49 - Abrogation de la décision n° 2021.38 du 7 juin 2021 portant demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021

2021.48 - Signature d’un bail commercial avec MALKIAHOME pour le local commercial du 19 rue René Pouteau

2021.47 - Signature d’un bail commercial dérogatoire avec Madame Etienne pour le local commercial du 19 rue René Pouteau

2021.46 - Signature d’un bail commercial dérogatoire avec les sociétés ORA MODA et MILIPERLIE pour le local commercial du 19 rue René Pouteau

2021.45 - Decision pour la signature d’un bail commercial dérogatoire avec ANKRAH ROSALIE pour le local commercial du 19 rue René Pouteau

2021.44 - Acceptation Du Don D’un Piano ¼ De Queue Sans Charge Par La Communauté De Soeurs Dominicaines

2021.43 - Fixation du montant de la redevance ODP pour les engins de déplacements personnels motorises

2021.42 - Signature d’une convention de mise à disposition du domaine public en vue de l’exploitation d’une activité de location d’engins de déplacements personnel motorisés (trottinettes électriques) en libre-service entre l’opérateur « Bird Rides France » et la Commune de Melun